Le Conseil d’Etat

Le conseil d’Etat

Une origine très ancienne

Officiellement créé par Napoléon Bonaparte en 1799, le Conseil d’Etat a une origine très ancienne. Au XVe siècle, sous Charles VIII, le « Grand Conseil » est une cour de justice souveraine spécialisée dans les affaires contentieuses. A partir du XVIe siècle, le « Conseil du Roi » conseille le souverain et administre le royaume. Ses membres sont appelés conseillers d’état ou maîtres des Requêtes. Il ne faut pas confondre ce Conseil du Roi avec les Parlements (Paris et dans les provinces) qui sont chargés de régler les litiges entre les sujets du royaume ainsi que les poursuites contre eux.

Le Conseil d’Etat ©Le Conseil d’Etat

Le Conseil d’Etat prend donc sa forme actuelle sous le Consulat. Son rôle premier est de conseiller le gouvernement. Ce dernier le consulte également pour l’élaboration des projets de lois. Le Conseil d’Etat est également la plus haute juridiction de l’ordre administratif ayant pour rôle de contrôler l’administration de l’Etat. Il comprend un vice-président (son président étant soit le chef de l’Etat, soit un membre du gouvernement) et environ 350 membres.

Le Conseil d’Etat – L’escalier d’honneur

Du Palais d’Orsay au Palais-Royal

En 1842, le Conseil d’Etat s’installe au Palais d’Orsay et y siège jusqu’à son incendie sous la Commune de Paris. Depuis 1875, il est installé au Palais-Royal et occupe la partie centrale du palais : il donne d’un côté sur la place du Palais-Royal, de l’autre sur les célèbres colonnes de Buren. Le « morceau d’architecture » le plus éblouissant du Conseil d’Etat est l’escalier d’honneur construit de 1765 à 1768 par l’architecte Contant d’Ivry. Cet escalier est célèbre pour ses peintures en trompe-l’œil.

Le Conseil d’Etat ©Le Conseil d’Etat

Le Conseil d’Etat partage le prestigieux Palais-Royal avec le Conseil Constitutionnel (installé dans l’aile Montpensier) et le ministère de la Culture et de la Communication (occupant l’aile Valois).